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Travaux
22/11/2017
VILLE d'OISSEL
17.53 -
Objet : Travaux de réfection et d'aménagements divers d'espaces privatifs de la commune-années 2017-2018
Travaux de réfection et d'aménagements divers d'espaces privatifs de la commune-années 2017-2018
Organisme : VILLE d'OISSEL
(76) Seine-Maritime
(76) Seine-Maritime
14/12/2017
12:00
Avis d'appel public à la concurrence - Nom et adresse officiels de ...
Avis d'appel public à la concurrence - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Oissel. Correspondant : Mme Fabbro, place du 8 mai 1945 76350 Oissel. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : travaux de réfection et d'aménagements divers d'espaces privatifs de la commune-années 2017-2018. Type de marché de travaux : exécution. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : la présente consultation concerne des travaux de réfection et d'aménagements divers d'espaces privatifs de la commune. La majeure partie de l'opération sera effectuée sur l'année 2018. La consultation porte sur un lot unique qui comporte une tranche ferme et quatre tranches optionnelles Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Réfection de chaussée : TF 300 m2 TO 1 692 m2 Réfection de trottoirs ou aires piétonnes : TF 545 m2 TO : 0 m2 Assainissement: TF 10 ml TO 45 ml Décapage : TF 60 m2 TO 0 m2 Terrassements : TF 103,50 m3 TO 475 m3 F et P de bordures : TF 65 ml TO 420 ml Béton fibré : TF 200 m2 TO 0 m2 Divers fourreaux : TF 0 ml TO 440 ml. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la ville se réserve la possibilité de faire usage : - de marchés complémentaires en application des dispositions des articles 139 et 140 du Décret 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics - de marchés de prestations similaires en application des dispositions de l'article 30.i.7° du même décret. Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres de la collectivité. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : critères intervenant pour le jugement des candidatures : garanties et capacités techniques et financières, références professionnelles. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : -La lettre de candidature (Dc1) indiquant la nature de l'entreprise ou du groupement et habilitant le mandataire en cas de groupement (dernière version en date du 26/10/2016 ou renseignements y figurant) -La déclaration du candidat (imprimé Dc2) (dernière version en date du 26/10/2016 ou renseignements et attestations y figurant) -Un extrait KBIS datant de moins de 3 mois -Copie du jugement en cas de redressement judiciaire, le cas échéant -Le tableau indiquant la liste des références du candidat datant de 3 ans au plus pour des prestations équivalentes (document fourni dans le dossier de consultation). Si le candidat dispose d'un minimum de trois certificats de capacité datant de trois ans au plus pour des prestations équivalentes, dûment attestés et signés de maîtres d'ouvrage, il est autorisé à les communiquer en lieu et place du tableau de références. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 60 %; - prix : 40 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 14 décembre 2017, à 12 heures. Autres renseignements : Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE peut être téléchargé gratuitement (hors frais de connexion) sur la plateforme www.mpe76.fr. Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 novembre 2017. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Services Techniques Municipaux. Correspondant : M. Djourkovitch, , tél. : 02-32-95-89-82. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Marchés Publics. Correspondant : Mme Fabbro, , tél. : 02-32-95-89-89. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le DCE peut être téléchargé gratuitement (hors frais de connexion) sur la plateforme www.mpe76.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, télécopieur : 02-32-08-12-71. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, télécopieur : 02-32-08-12-71.
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Procédure adaptée
Fournitures
15/11/2017
VILLE d'OISSEL
17.37 - Acquisition de véhicules légers avec benne basculante
Acquisition de véhicules légers avec benne basculante
Objet : La consultation a pour objet, dans le cadre dune gestion homogène du parc de véhicules, lachat de 3 véhicules légers avec benne basculante, répondant au descriptif du Cahier des Clauses Techniques Particulières, pour la ville de ...
La consultation a pour objet, dans le cadre dune gestion homogène du parc de véhicules, lachat de 3 véhicules légers avec benne basculante, répondant au descriptif du Cahier des Clauses Techniques Particulières, pour la ville de Oissel-sur-Seine.
Organisme : VILLE d'OISSEL
(76) Seine-Maritime
(76) Seine-Maritime
06/12/2017
12:00
Correspondant : Mme ASTRID FOSSEY, Acheteuse et rédactrice marchés publics, ...
Correspondant : Mme ASTRID FOSSEY, Acheteuse et rédactrice marchés publics, Hôtel de Ville Place du 8 Mai 1945, 76350 Oissel-sur-seine, tél. : 02 32 95 89 89, Poste 6111, courriel : astrid.fossey@ville-oissel.fr, adresse internet du profil acheteur : http://mpe76.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : La consultation a pour objet, dans le cadre dune gestion homogène du parc de véhicules, lachat de 3 véhicules légers avec benne basculante, répondant au descriptif du Cahier des Clauses Techniques Particulières, pour la ville de Oissel-sur-Seine. Type de marché de fournitures : Achat Code NUTS : FRD22 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : Des variantes seront-elles prises en compte : non Valeur estimée (HT) : 70000 euros (Euros) Prestations divisées en lots : non Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : L'opération est financée par les fonds propres de la commune. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. unité monétaire utilisée, l'euro Marché réservé : Non Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Autres renseignements demandés : Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché Kbis La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : Valeur technique (40 %) Prix (40 %) Services associés et dispositions particulières (20 %) Type de procédure : Procédure adaptée Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mpe76, adresse internet : https://www.mpe76.fr Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : M. Le Maire , Mairie, Place du 8 mai 1945, 76350 Oissel-sur-seine, tél. : 02 32 95 89 89, adresse internet : http://mpe76.fr Conditions de remise des offres ou des candidatures : Envoi par courrier recommandé. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02 32 08 12 70, télécopieur : 02 32 08 12 71 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02 32 08 12 70, télécopieur : 02 32 08 12 71
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Procédure adaptée
Fournitures
09/11/2017
VILLE d'OISSEL
17.35-17.36 - Matériels d'entretien des espaces verts
Matériels d'entretien des espaces verts
Objet : La consultation a pour objet lacquisition de divers matériels dentretien pour les espaces verts et les stades de la ville de Oissel-sur-Seine.
La consultation a pour objet lacquisition de divers matériels dentretien pour les espaces verts et les stades de la ville de Oissel-sur-Seine.
Organisme : VILLE d'OISSEL
(76) Seine-Maritime
(76) Seine-Maritime
30/11/2017
17:00
Correspondant : Mme ASTRID FOSSEY, Acheteuse publique, Hôtel de Ville Place du ...
Correspondant : Mme ASTRID FOSSEY, Acheteuse publique, Hôtel de Ville Place du 8 Mai 1945, 76350 Oissel-sur-seine, tél. : 02 32 95 89 89, Poste 6111, courriel : astrid.fossey@ville-oissel.fr Objet du marché : La consultation a pour objet lacquisition de divers matériels dentretien pour les espaces verts et les stades de la ville de Oissel-sur-Seine. Type de marché de fournitures : Caractéristiques principales : Des variantes seront-elles prises en compte : non Prestations divisées en lots : oui Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les acquisitions sont financées par les fonds propres de la commune. Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Autres renseignements demandés : Kbis Pouvoir La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : Valeur technique (60 %) Prix (30 %) Optimisation des délais de livraison (10 %) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 30 novembre 2017 à 17 h 00 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mpe76, adresse internet : https://www.mpe76.fr/ Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Correspondant : M. Le Maire , Mairie, Place du 8 mai 1945, 76350 Oissel-sur-seine, tél. : 02 32 95 89 89, adresse internet : https://www.mpe76.fr Nature et désignation des lots : Lot(s) 1 Matériels de tonte de pelouse Lot(s) 2 Matériel de tronçonnage, de désherbage alternatif et petits matériels à moteur
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