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Procédure
Catégorie
Publié le
Référence | Intitulé
Objet
Organisme
Type d'annonce
Lots
Lieu d'exécution

Dispositions soc./env.
  • - Dispositions sociales
  • - Marché réservé à des ESAT/EA, SIAE ou EESS
  • - Dispositions environnementales

Date limite de remise des plis Détail Actions
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
25/04/2017
Mairie de Tourville la Rivière
2017-03 - TRANSPORT DES ENFANTS DE TOURVILLE LA RIVIERE VERS LE GROUPE SCOLAIRE MATERNEL ET ELEMENTAIRE LOUIS ARAGON
TRANSPORT DES ENFANTS DE TOURVILLE LA RIVIERE VERS LE GROUPE SCOLAIRE MATERNEL ET ELEMENTAIRE LOUIS ARAGON
Objet : TRANSPORT DES ENFANTS DE TOURVILLE LA RIVIERE VERS LE GROUPE SCOLAIRE MATERNEL ET ELEMENTAIRE LOUIS ARAGON SUR DEUX TRAJETS
TRANSPORT DES ENFANTS DE TOURVILLE LA RIVIERE VERS LE GROUPE SCOLAIRE MATERNEL ET ELEMENTAIRE LOUIS ARAGON SUR DEUX TRAJETS
Organisme : Mairie de Tourville la Rivière
     -
(27) Eure
(76) Seine-Maritime
...
(27) Eure, (76) Seine-Maritime
06/06/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique Cette consultation est un Marché Public Simplifié
AUT ...
Procédure autre
Services
03/04/2017
Mairie de Tourville la Rivière
2017-03 - Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale Prévoyance
Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale Prévoyance
Objet : La commune et le C.C.A.S. de Tourville souhaitent, en application des dispositions du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au ...
La commune et le C.C.A.S. de Tourville souhaitent, en application des dispositions du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents (entre 70 et 80 agents), mettre en place une convention de participation pour la couverture complémentaire de prévoyance de leurs actifs titulaires, stagiaires, ou non titulaires de droit public ou de droit privé.
Organisme : Mairie de Tourville la Rivière
     -
(27) Eure
(76) Seine-Maritime
...
(27) Eure, (76) Seine-Maritime
31/05/2017
12:00
Pas de réponse électronique pour cette consultation Cette consultation est un Marché Public Simplifié
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Travaux
27/03/2017
Métropole Rouen Normandie
2017-pptrans-ecf - Fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid (ECF) sur le réseau structurant de la Métropole Rouen Normandie ...
Fabrication, transport et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid (ECF) sur le réseau structurant de la Métropole Rouen Normandie
Objet : Les prestations qui font l'objet du présent marché sont les suivantes : - La reconnaissance contradictoire des sections, - Toutes les fournitures des matières premières ; liants, granulats, fibres et dopes éventuels, - La ...
Les prestations qui font l'objet du présent marché sont les suivantes : - La reconnaissance contradictoire des sections, - Toutes les fournitures des matières premières ; liants, granulats, fibres et dopes éventuels, - La fabrication des Enrobés Coulés à Froid, conformément à la norme NF EN 12273, - Le chargement au lieu de fabrication, le transport, le déchargement et le stockage au lieu de mise en oeuvre des produits fabriqués (ECF), - La mise en oeuvre des Enrobés Coulés à Froid, - La signalisation temporaire, - La préparation de la chaussée avant exécution du revêtement, y compris nettoyage, enlèvement des peintures thermoplastiques et les produits collés, - La protection éventuellement nécessaire des équipements annexes de la chaussée proprement dite (bordures, tampons, joints de dilatation des ouvrages d'art, boucles de détection, etc....) - Le balayage avec une balayeuse aspiratrice si un gros rejet est constaté après la mise en oeuvre
Organisme : Métropole Rouen Normandie
    
(76) Seine-Maritime

(76) Seine-Maritime
Dispositions sociales Dispositions environnementales
09/05/2017
16:00
 Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation.
Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC. Cette consultation est un Marché Public Simplifié
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