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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE MONTIVILLIERS M. Jérôme DUBOST - Maire Place François Mitterrand BP 48 - 76290 MONTIVILLIERS Tél : 02 35 30 28 15 SIRET 21760447900014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Oui
Groupement de commandes constitué entre la Ville de Montivilliers et le CCAS de Montivilliers. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Montivilliers - BP 48 - 76290 Montivilliers |
| Objet | Curage des réseaux des bâtiments pour la Ville et le CCAS de Montivilliers. |
| Référence | 25S013 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
Ville de Montivilliers 76290 Montivilliers |
| Durée |
12 mois |
| Description | La consultation concerne les prestations de curage de réseaux à effectuer dans les différents bâtiments de la Ville de Montivilliers et des résidences autonomies pour le compte du CCAS de Montivilliers. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et traités à prix unitaires, dont les montants maximums annuels de commande sont fixés à : Ville de Montivilliers : 10.000 euros HT CCAS de Montivilliers : - Résidence autonomie l'Eau Vive : 10.000 euros HT - Résidence autonomie Beauregard : 10.000 euros HT L'accord-cadre prendra effet au 1er janvier 2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, pour la première année, puis renouvelable par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur. Leur durée totale ne pourra excéder 4 années. |
| Code CPV principal | 90470000 - Services de curage des égouts |
| Code CPV complémentaire | 90491000 - Services d'inspection des égouts |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Collectivité territoriale et établissement public |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs www.mpe76.fr |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
06/10/25 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation. |
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| Envoi le 10/09/25 à la publication | |
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