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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE MONTIVILLIERS M. Jérôme DUBOST - Maire Place François Mitterrand BP 48 - 76290 MONTIVILLIERS Tél : 02 35 30 28 15 SIRET 21760447900014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture de végétaux et fournitures horticoles diverses pour le service Espaces Verts de la Ville de Montivilliers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 25S018 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRD22 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
76290 MONTIVILLIERS
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| Description | accord-cadre décomposé en 8 lots | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 03121000 - Produits horticoles | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 03451000 - Plantes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8 |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
01/12/25 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/12/25 à 10h00 Lieu : Mairie de Montivilliers |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76005 Rouen Cedex CS50500 Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Montivilliers service de la commande publique place François Mitterrand BP 48 76290 Montivilliers Tél : 02 35 30 96 34 |
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Envoi le 31/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/10/25 à 11h19 |
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